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Marques déposées par CRUAUD Bernard
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HS HABITAT SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HS HABITAT SERVICE
CRUAUD Bernard

Numéro de dépôt :
13421
Date de dépôt :
16/10/1979
Lieu de dépôt :
SAINT NAZAIRE

Présentation de la marque HS HABITAT SERVICE

Déposée le 16 octobre 1979 par CRUAUD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINT NAZAIRE), la marque française « HS HABITAT SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CRUAUD Bernard, domicilié(e) "Parignac", FAY-DE-BRETAGNE, 44130 BLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MERAND - France.

La marque HS HABITAT SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque HS HABITAT SERVICE est expirée depuis le 16 octobre 1989.

CRUAUD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ISODATA


CRUAUD Bernard - "Parignac", FAY-DE-BRETAGNE, 44130 BLAIN - France


MERAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Inscription - Concession de licence n°124737 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°124314 - Publication au BOPI

Travaux de Bâtiment, travaux d'isolation phonique et thermique, en particulier isolation des murs par l'extérieur.